Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passeport européen du cavalier
FFE

Numéro de dépôt :
3380544
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Passeport européen du cavalier de FFE

Présentation de la marque Passeport européen du cavalier

Déposée le 12 septembre 2005 par FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport européen du cavalier »

Le déposant est FFE domicilié(e) 81 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFE domicilié(e) 81 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 41

FFE a également déposé les autres marques suivantes : Passeport liberté du cavalier


FFE - 81 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France


FFE - 81 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet total n°437897 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisaion de manifestations et de compétitions. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.